Enfance & Pluriel
MENTIONS LEGALES

mentions-legales

 

Identification

 

Ce site Internet est la propriété de l'Association Enfance & Pluriel.
Association Enfance & Pluriel - Quai de l'Ile Sonnante - 37500 CHINON - Tél : 02 47 93 66 00
Le directeur de la publication du site Internet est M. Jullien, président de l'association.
Site hébergé par Netixia. 

 

Création graphique et conception du site internet

 

Fabienne PETIT - Création graphique & digitale

 

Traitement des données personnelles

 

Votre adresse électronique servira uniquement à acheminer notre réponse à votre question. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite "informatique et libertés", l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant. Ce droit s'exerce par courrier à l'adresse suivante :  Association Enfance & Pluriel - Quai de l'Ile Sonnante - 37500 CHINON, ou via le formulaire de contact.

 

Propriété intellectuelle

 

La structure, les textes, les images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels, la base de données ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l’Association Enfance & Pluriel et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits d'exploitation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des différents documents contenant des droits de propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l’Association Enfance & Pluriel, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Dans tous les cas où des œuvres de l'esprit seraient mises en ligne suite à un accord avec les ayants-droit, les mentions du titre de l'œuvre, du nom de son auteur et de son lieu de conservation/dépôt devront être respectées et associées à l'œuvre.

 

Liens hypertextes

 

L'insertion de liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée, à titre non exclusif et révocable à tout moment sans que l’Association Enfance & Pluriel ait à fournir une quelconque justification, et à condition que ce lien ne puisse créer à l’encontre de l’Association Enfance & Pluriel ou du site un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant lui porter préjudice.
Ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité de l’Association Enfance & Pluriel, à quelque titre que ce soit, sur le contenu du site sur lequel figure le lien.
Toute utilisation dans le lien du logo ou des graphismes du site nécessite l’autorisation préalable, expresse et écrite de l'administrateur du site.

 

Conditions d’utilisation du site

 

Le présent site ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.
Les candidatures ne font pas l’objet de réponses systématiques.
Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader de la société Adobe. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici : http://get.adobe.com/fr/reader/

 

Crédits photos

 

Association Enfance & Pluriel - Fotolia